Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMET
/
COMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMET
COMET (S.A.)

Numéro de dépôt :
92404258
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque COMET

Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) COMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMET domicilié(e) 41, rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA - France.

La marque COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMET est expirée depuis le 5 février 2002.

COMET a également déposé les autres marques suivantes : MC MEAL CLUB , H-VIR 999 , TRANSAT CLASSIQUE , Habiter en Bretagne , Bim , Habiter en Loire Atlantique , COMET FREELANCE FOR THE TECH GALAXY , MEAL CLUB , ZYL , CLASSIC TRANSAT TRANSAT CLASSIQUE


COMET (S.A.) - 41, rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France - SIREN 382842102


PATRICK SOULE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Réalisation d'études générales du domaine de l'ingénierie et du conseil génie civil.